Jean-Pierre CHEVÈNEMENT vient d'annoncer sa candidature à l'élection présidentielle de 2012. Face à la crise mondiale et européenne provoquée par une politique économique et financière libérale qui depuis plus de 30 ans détruit nos finances, notre industrie, nos services publics et nos emplois.

Cette politique a été prônée par la droite libérale autour de Sarkozy et Novelli et d'autres qui abattent l'Etat pour laisser le champ libre aux financiers et aux privilégiés.  Depuis cinq ans, malgré des paroles de façade, Sarkozy continue, méthodiquement, de détruire et de déconsidérer l'Etat.

 Le Parti Socialiste a aussi pris sa part de responsabilité dans cette dérive libérale de l'Europe en appelant à voter oui au traité de Maastricht et en s'abstenant pour permettre au Parlement de modifier la Constitution française afin d'adopter le Traité constitutionnel européen rejeté par une majorité de Français quelques mois plus tôt.

Dès 1983, Jean-Pierre CHEVÈNEMENT a alerté contre cette dérive libérale et, à chaque échéance, il s'est battu pour que la France et l'Europe n'entrent pas dans cette impasse libérale. Il a toujours proposé des solutions alternatives pour construire une Europe démocratique, sociale avec des nations et des peuples souverains qui décident de leur avenir.

En ce temps de crise où les libéraux veulent faire payer aux peuples leurs erreurs passées(et présentes), la France et l'Europe ont besoin d'un homme de convictions pour défendre les intérêts des plus faibles et des plus démunis des Français.

Ce ne sont pas les fossoyeurs d'hier et d'aujourd'hui (Sarkozy, Fillon, Juppé, Novelli, ...) qui peuvent proposer des solutions alternatives car ils sont toujours dans leur logique libérale visant à supprimer toutes les règles tant dans le domaine financier qu'économique. Ils veulent confisquer le pouvoir de décision aux peuples et le donner aux financiers et aux spéculateurs.

François Hollande, qui a toujours appelé à voter pour les traités libéraux, n'est pas non plus le mieux placé actuellement pour faire prendre à l'Europe et à la France un autre chemin que le libéralisme et la dérive financière. Mais, au sein du Parti socialiste, le vote en faveur d'Arnaud Montebourg a montré que de nombreux militants ne sont plus sur cette voie du libéralisme.

Il faut à la France et à l'Europe un homme d'expérience qui a toujours mis ses idées avant sa carrière, qui a une expérience politique importante, qui a toujours eu une vision pour la France et l'Europe et qui dans chaque ministère dont il a eu la charge a su mettre en place des réformes audacieuses qui sont plébiscitées aujourd'hui.

Cet homme, c'est Jean-Pierre CHEVÈNEMENT.

Si l'on veut que la France reprenne en mains une politique économique et financière digne de ce nom sans être l'otage des marchés qui veulent toujours plus de bénéfices pour les actionnaires

Si l'on veut que la France retrouve une industrie créatrice d'emplois et des services publics performants

Si l'on veut que la France regagne des marges financières

Si l'on veut redresser la France et l'Europe

Pour que la Gauche réussisse, IL FAUT APPORTER SON SOUTIEN à Jean-Pierre CHEVÈNEMENT en 2012, échéance historique et décisive pour l'avenir de la France et  de l'Europe.

Alain GABILLET

Président départemental du MRC

  http://www.chevenement2012.fr/

„Pour ceux qui renoncent à se faire soigner

Les forfaits, les franchises, les déremboursements conduisent un quart de nos concitoyens à renoncer à des soins. L’augmentation continuelle de la part restant à la charge des patients dégrade le niveau de santé général de la nation.

 „Pour ceux qui vivent dans des territoires délaissés

Les implantations de médecine de proximité se font rares pour tout un ensemble de populations et de régions. Il manquera par exemple pas moins de 10 000 médéceins généralistes en 2015 dans les banlieues et dans les campagnes. L’inégalité qui en résulte dans l’accès aux soins, la prévention et la prise en charge médico-sociale n’est pas supportable.

„Pour ceux qui souffrent de la privatisation des établissements

La dictature de la tarification à l’activité et la confusion des genres entre hôpitaux publics et cliniques privées ne profitent pas à l’intérêt général. Elles favorisent les dérives concurrentielles et lucratives : inflation d’actes inutiles, sélection des patients en fonction de leur pathologie, disparition d’activités non rentables, captation des médecins hospitaliers par le secteur privé, patients piégés par les dépassements d’honoraires.

„Rationalisons le financement de l’assurance-maladie

Le vieillissement de la population et les progrès techniques de la médecine rendent inexorable l’augmentation des dépenses de santé. Notre société doit l’accepter et se donner les moyens de la financer. En premier lieu, il est fondamental de créer des richesses, c’est-à-dire mener une véritable politique industrielle et lutter contre l’euro cher, grâce à une réorientation de la politique européenne. Il faut aussi réformer la fiscalité dans un sens moins complaisant avec les revenus financiers, maîtriser les dépenses et assainir les relations entre pouvoirs publics et entreprises pharmaceutiques.

„Réorganisons la médecine de proximité

Les activités ambulatoires du champ de la santé doivent être repensées sur la base de plusieurs principes que la loi HSPT a trop peu pris en compte : pluridisciplinarité, coordination, plateformes ambulatoires de formation, limitation des dépassements d’honoraires, alternatives à la rémunération à l’acte, encadrement de la liberté d’installation des professionnels.

„Renforçons l’hôpital public

Il est légitime et utile de réserver un statut particulier à l’hôpital public, pilier de notre système de santé. Il doit continuer d’assurer la synthèse républicaine entre excellence médicale et égalité d’accès aux soins. Il doit demeurer le lieu de formation universitaire des professionnels. Sa gouvernance doit associer bien davantage les soignants à la prise de décisions. Il doit pouvoir mixer la tarification à l’activité avec deux autres modes de financement : prix de journée et enveloppe globale, afin de remplir ses missions de service public.

Le Mouvement Républicain et Citoyen a participé activement à la campagne pour le 1er tour de élections cantonales dans les 19 cantons renouvelables en présentant des candidats ou en soutenant les candidats du Front de Gauche. Malgré la forte abstention, les résultats des candidats soutenus par le MRC confirme la présence d'un pôle à gauche pour une politique alternative permettant de répondre aux aspirations des citoyens.

Cette politique alternative doit être une véritable réponse à la politique libérale destructrice d'emplois et de pans entiers de notre industrie. La nécessaire remise en cause de dogmes libéraux européens sera nécessaire pour réinstaurer la confiance dans la politique et ramener vers la gauche l'électorat populaire qui subit de plein fouet cette politique libérale et financière sans règles. La destruction des services publics, le chômage de masse des jeunes et la baisse importante du pouvoir d'achat, conséquences des traités européens libéraux ratifiés depuis plus de 20 ans, ont jeté dans l'abstention ou dans les bras du Front national nombre de nos compatriotes.

Au 2ème tour, le MRC 37 appelle les électeurs des 19 cantons renouvelables à apporter leur suffrage au candidat de la gauche afin de maintenir une majorité de gauche au Conseil général et battre la droite qui montre, à l'occasion de ce 2ème tour, qu'elle cesse d'être républicaine et qu'elle flatte des idées nauséabondes à des fins électoralistes.  

Cette union dans les départements doit être le départ d'une prise en compte des aspirations de justice sociale, de protection et de développement des emplois, de remise en cause de l'orientation libérale de la construction européenne afin de construire une union à gauche qui proposera une véritable alternative à nos compatriotes lors de l'élection présidentielle.

Le Parti socialiste doit mesurer sa responsabilité historique en prenant en compte les propositions des autres composantes de la gauche et notamment en restaurant l'Etat républicain détruit par la politique libérale de droite du président Sarkozy.  

Alain Gabillet

Premier secrétaire MRC 37

Définir le cadre général du « mandatement » des associations

L’UFAL (Union des Familles Laïques), dans son bulletin UFAL FLASH n° 124, paru le 14 décembre, a eu la bonne idée de reproduire la présentation de l’adjoint au maire de Villeneuve-d'Ascq (Nord), Alain Carette, concernant la délibération adoptée par le Conseil municipal le 21 octobre 2010.

On y retrouve les éléments du débat qui a précédé le referendum du 29 mai 2005.

Comment une commune se donne le droit de définir l’intérêt général face à l’Europe

La transposition en cours de la directive Services pose aux collectivités locales des difficultés que l'UFAL a déjà soulignées, car certains services sociaux ne sont pas exclus de son champ d'application (notamment dans le champ de l'accueil de la petite enfance). Villeneuve d'Ascq a pris une délibération qui vise à permettre que certains services sociaux soient exclus, au cas par cas, de la mise en concurrence, et cela en édictant des règles à la procédure de mandatement d'associations.

Cette délibération est intéressante, car elle tente d'installer une parade à la politique européenne relative aux SSIEG.

Voici le texte de l’adjoint au maire de Villeneuve-d’Ascq.

Ratifié par la République française le 8 février 2008, le Traité de Lisbonne - je devrais dire les Traités de Lisbonne, car il s'agit à la fois du Traité sur l'Union européenne, TUE, et du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, TFUE -  sont entrés en vigueur le 1er décembre 2009. Ces traités contribuent à renforcer le principe de protection des missions d'intérêt général imparties à certains services, eux-mêmes qualifiés d'intérêt général, y compris les services sociaux.

Les Traités de Lisbonne reprennent l'essentiel des dispositifs du projet dit constitutionnel rejeté par 54,68 % des Français lors de la consultation par voie de référendum du 29 mai 2005. Le principal acteur du projet de Traité constitutionnel, Valéry Giscard d'Estaing, n'a-t-il pas déclaré à ce sujet dans le journal Le Monde du 26 octobre 2007 : « Dans le traité de Lisbonne, rédigé exclusivement à partir du projet de Traité constitutionnel, les outils sont exactement les mêmes. Seul l'ordre a été changé dans la boîte à outils. La boîte, elle-même, a été redécorée, en utilisant un modèle ancien, qui comporte trois casiers dans lesquels il faut fouiller pour trouver ce que l'on cherche ». Ne soyons pas étonnés de la situation actuelle. Les attendus ne sont évidemment pas les mêmes, mais l'absence de concertation aujourd'hui vaut le mépris avec lequel le vote solennel des Français par voie de référendum a été considéré hier.

Revenons à nos préoccupations concernant les services sociaux d'intérêt général. Le livre blanc de la Commission européenne sur les services d'intérêt général en date du 12 mai 2004 affirme « reconnaître pleinement l'intérêt général dans les services sociaux » et établit la notion de « services sociaux d'intérêt général ». Deux communications datant de 2006 et 2007 en ont retenu les spécificités en matière d'organisation, d'encadrement, de financement et de nature des opérateurs et des utilisateurs.

L'article 14 du nouveau Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne reconnaît la place qu'occupent les services d'intérêt général parmi les valeurs communes de l'Union, ainsi que le rôle qu'ils jouent dans la promotion de la cohésion sociale et territoriale de l'Union.
Enfin, l'article 36 de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne adoptée le 7 décembre 2000 par l'Union européenne précise que cette dernière reconnaît et respecte l'accès aux services d'intérêt économique général tel qu'il est prévu par les législations et les pratiques nationales afin de promouvoir la cohésion sociale et territoriale de l'Union. Cette reconnaissance dispose désormais d'une valeur juridique analogue aux dispositions des Traités.

Une distinction est faite en droit communautaire entre :

1.     les services d'intérêt général qui ne relèvent pas d'une activité de nature économique au sens des Traités et de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne et pour lesquels les règles de concurrence et du marché intérieur ne s'appliquent pas. Ces services sont qualifiés de « services non économiques d'intérêt général (SNEIG) ». Font partie de cette catégorie, en France, les services régaliens (police, défense, diplomatie, sécurité, justice et service public pénitentiaire, état civil), entièrement financés par l'impôt et assurés par l'administration publique. Font également partie de cette catégorie les fonctions à caractère exclusivement social tels que les régimes obligatoires de protection sociale ou encore les régimes obligatoires d'éducation.

2.      les services d'intérêt général relevant d'une activité de nature économique au sens des traités, alors appelés « services d'intérêt économique général (SIEG) ».

La directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006, dite « directive services », héritière d'un projet de directive généralement mieux connue du nom de l'ancien commissaire européen qui en fut à l'origine, Frits Bolkestein, vise à établir un véritable marché intérieur des services d'intérêt économique général, relevant exclusivement du droit de la concurrence.

Les États membres disposaient de trois années à compter de la date de publication pour transposer la directive services dans leurs droits nationaux. Cette directive est clairement d'orientation libérale. Elle vise à supprimer toute entrave à la concurrence libre et non faussée, en particulier en ce qui concerne les subventions ayant pour but, directement ou indirectement, de soutenir des services susceptibles d'être considérés comme marchands, dans des conditions susceptibles d'affecter les échanges entre États.

Après le syndrome du plombier polonais ou, plus récemment, celui du pilote de ligne irlandais, nous avons entendu parler de celui de la crèche lettone.

Au-delà de cette analyse, que je partage, mon intention n'est pas ici de refaire l'histoire et d'imaginer que l'Union européenne aurait pu davantage prendre en compte la réalité des services publics tels que nous les entendons dans notre pays, pas davantage que de stigmatiser le gouvernement qui, à une loi-cadre de transposition générale de la directive services, assortie d'une définition large des services sociaux échappant à la directive, a préféré un rapport relevant les transpositions partielles, secteur par secteur, déjà opérées par la loi.

Ce qui m'amène à m'adresser à vous aujourd'hui est la question suivante : comment maintenir notre ligne par rapport aux associations rendant des services qui pourraient être qualifiés de services d'intérêt économique général sans tomber sous les fourches caudines de la directive services ?

La dérogation aux règles de la concurrence est prévue par l'arsenal juridique du droit communautaire : il s'agit de la procédure dite de mandatement. Le mandatement est l'acte par lequel une collectivité publique charge un opérateur, en l'occurrence une association, d'un service d'intérêt général et lui impose les obligations de service public qui en découlent.

Le mandatement est nécessaire à la reconnaissance d'un SIEG. Ce mandatement entraîne ainsi une dérogation aux règles communautaires des aides d'État, y compris celles des collectivités locales, et permet l'octroi de compensations financières.

L'objet de la délibération que j'ai l'honneur de vous présenter est de définir le cadre général dans lequel devront s'effectuer les délibérations particulières de mandatement au sens que lui donne l'Union européenne ainsi que toutes les obligations qui en découlent.
Cette première étape ne représente en quelque sorte que la partie émergée de l'iceberg. Une fois cette délibération adoptée par notre conseil, il faudra que les élus concernés, aidés en cela par les services, s'interrogent sur les activités qui relèvent ou non de l'intérêt général et

Extrait de la délibération : Dès lors qu'ils relèveront des missions qualifiées de services d'intérêt économique général par le conseil municipal, les projets initiés par une association pourront bénéficier d'une subvention en guise de compensation dans le respect de la réglementation européenne, sous réserve de leur exécution par mandat comme explicité ci-après :

-         fonder l'existence d'une mission d'intérêt général,

-         qualifier explicitement les services de SSIEG,

-         définir précisément le périmètre du SSIEG ainsi créé, définir les obligations de service public (accès universel, continuité, qualité, accessibilité tarifaire - gratuité - ...) et les critères et forme de compensation de service public,

-         décider de l'acte de mandatement (procédure et forme) et mandater le SSIEG.

Les délibérations propres à chaque SSIEG seront prises ultérieurement.

Des tables rondes et des intervenants bien choisis

 Programme de l'université d'été MRC les 4 et 5 septembre à Valence).

Le thème des tables rondes n’a pas été choisi au hasard 

- n°1 : Comment sortir de la logique des marchés financiers ?

- n°2 : Quel avenir pour la zone euro ?

- n°3 : Refaire de la France un grand pays industriel

… le choix des intervenants (en dehors des partis de gauche), non plus :

- n°1 : Lord Adair TURNER (Président de l’autorité bancaire britannique) et Laurent MAUDUIT (journaliste économique à Mediapart)

- n°2 : Alain COTTA (professeur d’économie à HEC) et Laurent PINSOLLE (porte-parole de Debout la République)

- n°3 : Jean-Michel QUATREPOINT (journaliste économique) et Jean-Pierre GERARD (Chef d’entreprise, président du club des n°1 mondiaux à l’export, vice-président de Debout la République, ancien membre du Conseil de la politique monétaire)

Voici le programme détaillé de l'Université d'été 2010 :

Samedi 4 septembre :

10H – 10H15 : Accueil par Catherine COUTARD (première secrétaire fédérale de la Drôme, secrétaire nationale aux élus) et par Alain MAURICE (maire de Valence)
10H15-10H30 : Ouverture de l’université d’été par Bastien FAUDOT (secrétaire national à la formation et aux universités d’été)

10H30-12H 30: TABLE RONDE N° 1 / Comment sortir de la logique des marchés financiers ?

Crise des crédits hypothécaires de juillet 2007, crise financière de l’été 2008, crise de l’euro au printemps 2010 : cette série de crises en cascades a révélé l’assujettissement des acteurs économiques traditionnels aux injonctions des marchés financiers. Hier imaginés pour mobiliser des capitaux, financer les investissements et soutenir la production, les marchés financiers ont aujourd’hui renversé l’équation. Etats, entreprises et salariés, sont pris dans l’étau de la contrainte actionnariale qui exige des rendements toujours croissants. Cette logique de financiarisation se développe au détriment de l’économie de production, de la croissance et de l’emploi. Faut-il réguler ou réglementer les activités financières ? Jusqu’où ? Comment rétablir une logique économique au service du plus grand nombre, affranchie des œillères et du « court-termisme » du capitalisme financier ? Comment remettre les Etats, dépositaires de l’intérêt général, au centre du jeu ? La porosité du système économique libéral impose-t-elle exclusivement des réponses globales ou autorise-t-elle encore d’envisager des stratégies nationales ?

Animateur : Etienne BUTZBACH (maire de Belfort, secrétaire national aux relations internationales)
Intervenants :
Lord Adair TURNER (Président de l’autorité bancaire britannique)
Bruno MOSCHETTO (ancien banquier, universitaire)
Laurent MAUDUIT (journaliste économique à Mediapart)

14H15-16H15 : TABLE RONDE N°2 / Quel avenir pour la zone euro ?

La zone euro est entrée dans une phase de turbulences particulièrement aiguë. Cet espace monétaire unique composé de 16 pays était viable en période de croissance, mais est devenu difficilement soutenable depuis le début de la crise. Après de longues hésitations, les pays membres de la zone euro ont apporté un soutien conditionné à la Grèce pour éviter qu’elle fasse défaut à ses créditeurs. D’autres pays fortement endettés (Espagne, Portugal, Irlande) sont aujourd’hui les proies du marché du crédit et des agences de notation privées. Dans ce contexte, l’éclatement de la zone euro, hypothèse jugée hier fantaisiste, est devenu une menace plausible. Structurellement hétérogène, cet espace monétaire pourrait ne pas survivre aux forces centrifuges qui l’animent.

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L’Allemagne, qui réalise son excédent commercial au détriment des autres pays de la zone euro, jugera-t-elle opportun de revenir sur sa politique de déflation compétitive ? L’euro peut-il être sauvé, et à quelles conditions ? Faut-il anticiper un plan B ? Quelles seraient les conséquences économiques et politiques d’un éclatement de la zone euro ? Le retour à une monnaie commune peut-il être une solution ?

Animateur : Julien LANDFRIED (secrétaire national à la communication)
Intervenants :
Yves LE HENAFF (secrétaire national aux questions économiques)
Alain COTTA (professeur d’économie à HEC)
Laurent PINSOLLE (porte-parole de Debout la République)

16H30-18H30 : TABLE RONDE N° 3/ Refaire de la France un grand pays industriel

Depuis 1970, le nombre d’employés dans le secteur tertiaire a doublé en France, tandis que l’on dénombre 2 millions d’emplois perdus dans l’industrie. Cette lente désindustrialisation du pays a accompagné la lente progression d’un chômage de masse devenu chronique. Longtemps sous-estimé, parfois considéré comme une inexorable fatalité, le démantèlement de l’industrie française a été le premier symptôme de la mondialisation. L’ouverture des frontières et la libéralisation des échanges a livré le secteur productif à la concurrence déloyale des pays à très bas coûts, entraînant la surenchère du moins-disant, donc les délocalisations. La crise a cependant rendu manifeste l’extrême volatilité des valeurs financières qui s’étaient progressivement substituées à l’économie de production dans les pays développés. Par contraste, les pays émergents qui tirent précisément leur épingle du jeu sont d’abord de grandes nations industrielles. Comment relever le défi de la réindustrialisation aujourd’hui ? Quel est le rôle de la puissance publique en la matière ? Quelles règles de concurrence doivent être mises en place pour permettre à la France de restaurer durablement son secteur productif ?

Animateur : Patrick QUINQUETON (secrétaire national aux prises de positions du parti, chargé du programme de Salut public)
Intervenants :
Jean-Michel QUATREPOINT (journaliste économique)
Pierre-Alain WEILL (Secrétaire national adjoint à l’industrie du Parti Socialiste, chargé des PME)
Jean-Pierre GERARD (Chef d’entreprise, président du club des n°1 mondiaux à l’export, vice-président de Debout la République, ancien membre du Conseil de la politique monétaire)

Matinée du dimanche 5 septembre :

8H30-10H : petits-déjeuners thématiques
- Santé et hôpital public
- Education

10H15 – 10H45 : Intervention de Jean-Luc LAURENT (Président du MRC, maire du Kremlin-Bicêtre)

10H45 – 12H15 : DEBAT /Quel projet pour 2012 ?

Animatrice : Marie-Françoise BECHTEL (vice-présidente du MRC)
Intervenants :
François HOLLANDE (député, ancien premier secrétaire du PS)
Jean-Pierre CHEVENEMENT (sénateur du territoire de Belfort, président d’honneur du MRC)